Voisinage
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Les rapports avec le voisinage peuvent être source de divers conflits tels que : les nuisances sonores, olfactives ou celles causées par des plantations.
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Une nuisance sonore
Les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d’une personne ou d’un animal et causant des nuisances sonores.
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Une nuisance olfactive
Les nuisances provoquées par des odeurs peuvent, dans certains cas, être considérées comme un trouble anormal de voisinage.
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Une nuisance causée par des plantations
Vous devez saisir le tribunal judiciaire (incluant le tribunal de proximité) par assignation.